Marque enregistrée - Marque en non vigueur

refbtp.fr
VECTEUR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4031341
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
refbtp.fr de VECTEUR

Présentation de la marque refbtp.fr

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « refbtp.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR domicilié(e) 36 rue de Fontarabie - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P3B AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque refbtp.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque refbtp.fr est expirée depuis le 9 septembre 2023.

VECTEUR a également déposé les autres marques suivantes : VECTEUR DESIGN INDUSTRIEL , VECTEUR , RÉFÉRENCES BTP , VECTEUR ORGANISATION INTEGRALE DES ENTREPRISES , VECTEUR ORGANISATION INTEGRALE DES ENTREPRISES , VECTEUR G


VECTEUR, société à responsabilité limitée - 36 rue de Fontarabie - 75020 - PARIS - France


P3B AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie - 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour l'évaluation et la promotion des entreprises notamment dans le secteur du BTP, périphériques d'ordinateurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services, d'abonnement à des journaux, service d'abonnement à des services de télécommunications, conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, administration commerciale de produits et services d'informations économiques, sociales, administratives et commerciales, abonnement à des services télématiques et informatique de diffusion, d'affichage et de promotion (pour des tiers professionnels), relations publiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet.

Construction, informations en matière de construction.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'information, services de messagerie électronique, location d'ordinateur et d'accès aux services, base de données ou serveurs informatiques de renseignements professionnels ;

Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.